Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE
salvatore romano
patrick Loue
patrick Fort

Numéro de dépôt :
3755245
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2020
DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE de salvatore romano

Présentation de la marque DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par salvatore romano, patrick Loue, patrick Fort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont salvatore romano domicilié(e) 35 allée de bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France, patrick Loue domicilié(e) 37 ter rue Pasteur - 93360 - Neully-Plaisance - France, patrick Fort domicilié(e) 41 allée de bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, salvatore romano domicilié(e) 35 allée de bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France.

La marque DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE est expirée depuis le 21 juillet 2020.

salvatore romano a également déposé les autres marques suivantes : Rungis direct , Les halles fûtées , calendrier atemporel, calendrier perpétuel, calendrier intemporel


salvatore romano - 35 allée de bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France

patrick Loue - 37 ter rue Pasteur - 93360 - Neully-Plaisance - France

patrick Fort - 41 allée de bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France


salvatore romano - 35 allée de bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.